J’ai écrit un article récemment au sujet des conventions entre actionnaires, un sujet qui englobe plusieurs sous-questions, dont certaines reviennent régulièrement lors des discussions avec mes clients. Sans aucun doute, une clause en particulier semble intéresser (ou, parfois, préoccuper) mes clients est la clause shotgun (aussi appelé clause d’achat/vente obligatoire). La cible En gros, une […]
Une question qui revient souvent durant les discussions avec mes clients est celle concernant leurs devoirs et responsabilités à titre d’administrateur d’une entreprise incorporée (c.-à-d. une société par actions). Les hommes et les femmes d’affaires qui acceptent de siéger sur un conseil d’administration devraient, en effet, mieux se renseigner sur les implications juridiques d’un tel […]
J’ai récemment suivi une formation sur la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, communément appelée la Loi du 1%. J’en profite donc pour partager avec vous quelques éléments que j’ai retenus de cette formation. Essentiellement, cette loi a pour objectif le développement des compétences et l’amélioration de la qualification […]
Si vous allez chercher votre livre corporatif (souvent appeler le livre des minutes) sur l’étage du haut dans votre salle de dossiers et que vous soufflez le demi-centimètre de poussière qui se trouve sur la couverture, vous remarquerez ensuite que l’élément le plus volumineux de ce livre est la section dédiée aux résolutions et procès-verbaux. […]
Je serai à l’émission SOS Légal ce samedi 16 août à 11h00. Nous parlerons droit des affaires et de mon parcous personnel dans ce domaine. Mise à jour: Vous avez manqué l’émission? Voici le lien de la station, vous n’avez qu’à sélectionner la diffusion du 16 août 2014 pour l’écouter en rediffusion.
Le blogue qui se trouve sur mon site Web est un blogue juridique regroupant textes et contenus reliés au droit des affaires spécialement conçu pour les entrepreneurs. Afin de vous aider à obtenir plus facilement d’autres informations (non-juridiques) reliées à l’entrepreneurship et le monde des affaires, j’ai dressé une liste des 5 meilleurs blogues québécois en la matière. Sans […]
Une facette importante du processus de création d’une nouvelle entreprise est indéniablement le choix du nom de celle-ci. Ce nom va au-delà de l’identification de l’entreprise, il acquiert une réputation, produit un achalandage, ajoute de la valeur et reflète parfois la personnalité et la culture de l’entreprise. Par conséquent, des sommes considérables sont souvent investies […]
Il arrive souvent que des partenaires dans une entreprise désirent régir leurs relations entre eux ainsi que celles face à l’entreprise. Dans plusieurs cas, il devient donc souhaitable de conclure une convention entre actionnaires afin d’atteindre les objectifs des partenaires. De plus, une convention entre actionnaires permet d’adresser tout de suite certaines situations , par exemple, le […]
Plusieurs entrepreneurs souhaitent faire affaire d’une manière socialement responsable, mais ignorent comment s’y prendre. De nos jours, l’expression « corporation socialement responsable » est parfois malheureusement sur ou mal utilisée et son sens complètement dilué. Il est donc facile de s’y perdre ou de remettre le tout à plus tard. D’autres PME se sentent moins concernées par […]