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Archive | Article

Clause Shotgun: risque de blessure?

octobre 21, 2014 par Article Convention entre actionnaires entreprise PME

J’ai écrit un article récemment au sujet des conventions entre actionnaires, un sujet qui englobe plusieurs sous-questions, dont certaines reviennent régulièrement lors des discussions avec mes clients. Sans aucun doute, une clause en particulier semble intéresser (ou, parfois, préoccuper) mes clients est la clause shotgun (aussi appelé clause d’achat/vente obligatoire). La cible En gros, une […]

Votre entreprise a-t-elle complété son organisation juridique?

septembre 4, 2014 par Article corporatif entreprise Incorporation organisation PME résolution

Dans un article antérieur publié sur mon blogue intitulé Incorporation : les 3 erreurs les plus fréquentes, j’ai fait allusion au processus d’organisation juridique d’une compagnie (aujourd’hui nommé « société par actions »). Suite à la publication de cet article, on m’a demandé d’élaborer davantage sur ce que constitue cette organisation. En effet, l’étape de l’organisation juridique […]

Qu’est-ce qu’une Association?

août 26, 2014 par Article Association Loi

Lorsqu’un groupe de personnes désire se rassembler pour poursuivre un but commun autre que pour faire des profits, il est parfois souhaitable d’exploiter cette organisation à titre d’association. On peut penser, par exemple, à une association sportive, un club, un parti politique, une association de salariés ou de professionnels, etc. Il s’agit d’un type d’organisation […]

Résolution et procès-verbal : pourquoi et comment

août 20, 2014 par Article corporatif entreprise résolution

Si vous allez chercher votre livre corporatif (souvent appeler le livre des minutes) sur l’étage du haut dans votre salle de dossiers et que vous soufflez le demi-centimètre de poussière qui se trouve sur la couverture, vous remarquerez ensuite que l’élément le plus volumineux de ce livre est la section dédiée aux résolutions et procès-verbaux. […]

Top 5 des blogues pour PME

août 11, 2014 par Article blogue entreprise PME

Le blogue qui se trouve sur mon site Web est un blogue juridique regroupant textes et contenus reliés au droit des affaires spécialement conçu pour les entrepreneurs. Afin de vous aider à obtenir plus facilement d’autres informations (non-juridiques) reliées à l’entrepreneurship et le monde des affaires, j’ai dressé une liste des 5 meilleurs blogues québécois en la matière. Sans […]

Le nom de ma nouvelle entreprise est-il « légal »?

juillet 21, 2014 par Article Loi Nom d'entreprise

Une facette importante du processus de création d’une nouvelle entreprise est indéniablement le choix du nom de celle-ci. Ce nom va au-delà de l’identification de l’entreprise, il acquiert une réputation, produit un achalandage, ajoute de la valeur et reflète parfois la personnalité et la culture de l’entreprise. Par conséquent, des sommes considérables sont souvent investies […]

Convention entre actionnaires en un clin d’oeil

juillet 14, 2014 par Article

Il arrive souvent que des partenaires dans une entreprise désirent régir leurs relations entre eux ainsi que celles face à l’entreprise. Dans plusieurs cas, il devient donc souhaitable de conclure une convention entre actionnaires afin d’atteindre les objectifs des partenaires. De plus, une convention entre actionnaires permet d’adresser tout de suite certaines situations , par exemple, le […]

Cinq façons de rendre votre PME plus socialement responsable

juillet 7, 2014 par Article

Plusieurs entrepreneurs souhaitent faire affaire d’une manière socialement responsable, mais ignorent comment s’y prendre. De nos jours, l’expression « corporation socialement responsable » est parfois malheureusement sur ou mal utilisée et son sens complètement dilué. Il est donc facile de s’y perdre ou de remettre le tout à plus tard. D’autres PME se sentent moins concernées par […]