Clause Shotgun: risque de blessure?

J’ai écrit un article récemment au sujet des conventions entre actionnaires, un sujet qui englobe plusieurs sous-questions, dont certaines reviennent régulièrement lors des discussions avec mes clients. Sans aucun doute, une clause en particulier semble intéresser (ou, parfois, préoccuper) mes clients est la clause shotgun (aussi appelé clause d’achat/vente obligatoire).

La cible

En gros, une clause shotgun permet aux actionnaires de se séparer lorsqu’il devient impossible de s’entendre autrement. Il s’agit souvent du dernier recours possible afin de dénouer l’impasse ou pour éviter un litige devant les tribunaux. Normalement, si les actionnaires en sont rendus au point où il est inconcevable pour eux de poursuivre leur partenariat, déclencher la clause shotgun peut être dans les meilleurs intérêts de tout le monde, incluant l’entreprise.

Tirer la gâchette

De façon plus concrète, lorsqu’un actionnaire exécute la clause shotgun, il va offrir d’acheter toutes les actions détenues par son partenaire ou, alternativement, offrir de lui vendre toutes les actions dont il est lui-même détenteur. Cette offre précisera le prix pour lequel cet actionnaire est disposé à vendre ses actions ou à payer pour les actions de l’autre. À ce moment, l’autre actionnaire à un choix à faire, il doit soit vendre ses actions au prix offert, soit acheter les actions de son partenaire à ce même prix. Donc peu importe sa décision, un des deux actionnaires devra quitter l’entreprise. Au besoin, une telle clause peut également être rédigée dans un contexte où l’entreprise a plus que deux actionnaires.

Blessure potentielle!

Certains avancent qu’une clause shotgun peut parfois créer des situations injustes lorsqu’un des deux actionnaires est riche alors que l’autre connaît des difficultés financières. Dans un tel scénario, l’actionnaire plus fortuné pourrait exercer la clause shotgun, en sachant très bien que son partenaire n’a pas les moyens de payer le prix offert, et ce, même si ledit prix offert est inférieur à la vraie valeur des actions. Cette subtilité est loin d’être prévisible lors de la signature d’une convention entre actionnaires. Cet exemple démontre d’ailleurs l’importance de bien se renseigner sur les différentes clauses d’une telle convention avant de signer!

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